Tableaux des maladies professionnelles (régime général)

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MALADIES
DU TABLEAU
DATE
DE CRÉATION
DERNIÈRE MISE A JOUR
Affections dues au plomb et à ses composés 1 27.10.19 03.09.91
Maladies professionnelles causées par le mercure 2 27.10.19 06.02.83
Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane 3 04.01.31 21.10.51
Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant 4 04.01.31 22.07.87
Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant 4bis 22.07.87  
Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore 5 04.01.30 23.06.85
Affections provoquées par les rayonnements ionisants 6 04.01.31 26.06.84
Tétanos professionnel 7 18.07.36 01.01.47
Affections causées par les ciments (aluminosilicates de calcium) 8 18.07.36 15.09.55
Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques 9 18.07.36 26.06.84
Ulcérations et dermites provoquées par l’acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome 10 18.07.36 28.01.82
Affections respiratoires provoquées par l’acide chromique, les chromates et bichromates alcalins 10bis 28.01.82 13.09.89
Affections cancéreuses causées par l’acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc 10ter 26.06.84  
Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone 11 14.12.38 21.10.51
Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogènes suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d’allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène) 12 14.12.38 22.07.87
Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques 13 14.12.38 22.05.96
Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésols, dinoseb), par le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et par les dérivés halogénés de l’hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil) 14 14.12.38 22.07.87
Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, et sulfonés 15 14.12.38 06.11.95
Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, et sulfonés et les produits en contenant à l’état libre 15bis 06.11.95  
Lésion prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-Nitroso-dibutylamine et ses sels 15ter 06.11.95  
Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillations dites phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de houille et les suies de combustion du charbon 16 14.12.38 09.11.72
Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de houille et les suies de combustion du charbon 16bis 03.09.91 06.11.95
Dermatoses causées par l’action du sesquisulfure de phosphore 17 Abrogé 23.06.85
Charbon 18 14.12.38 18.02.67
Spirochétoses (à l’exception des tréponématoses) 19 18.07.36 30.07.99
Affections professionnelles provoquées par l’arsenic et ses composés minéraux 20 20.12.42 23.06.85
Cancer bronchique primitif provoqué par l’inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales 20bis 23.06.85 22.07.87
Cancer bronchique primitif provoqué par l’inhalation de poussières ou de vapeurs arseno-pyrites aurifères 20ter 30.04.97  
Intoxication professionnelle par l’hydrogène arsénié 21 20.12.42 15.09.55
Sulfocarbonisme professionnel 22 18.07.45 15.09.55
Nystagmus professionnel 23 18.07.45  
Brucelloses professionnelles 24 18.07.45 28.01.82
Pneumoconioses consécutives à l’inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre 25 03.08.45 07.03.2000
Affections non pneumoconiotiques dues à l’inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre  25bis
(cf. tableau n° 25)
23.12.92 Abrogé
Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle 26 19.03.48 15.09.55
Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle 27 19.03.48 15.09.55
Ankylostomose professionnelle 28 11.02.49  
Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique 29 11.02.49 19.06.77
Affections professionnelles consécutives à l’inhalation de poussières d’amiante 30 03.08.45 21.04.2000
Cancers broncho-pulmonaires provoqués par l’inhalation de poussières d’amiante 30bis 22.05.96  21.04.2000
Maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides, notamment la streptomycine, par la néomycine et ses sels 31 02.09.50 06.02.83
Affections professionnelles provoquées par le fluor, l’acide fluorhydrique et ses sels minéraux 32 21.10.51 06.02.83
Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés 33 21.10.51 06.02.83
Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d’alcoyle, d’aryle ou d’alcoylaryle et autres organo-phosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocylcliques, anticholinestérasiques 34 21.10.51 13.09.89
Affections ostéoarticulaires professionnelles provoquées par l’emploi des marteaux pneumatiques et engins similaires : tableau abrogé  35
(cf. tableau n° 69)
19.07.80 Abrogé
Affections provoquées par les huiles et graisses d’origine minérale ou de synthèse 36 09.01.58 06.05.88
Affections cutanées provoquées par les dérivés suivants du pétrole : extraits aromatiques, huiles minérales utilisées à haute température dans les opérations d’usinage et de traitement des métaux, suies de combustion des produits pétroliers 36bis 13.09.89  
Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel 37 09.01.58 28.01.82
Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel 37bis 28.01.82 13.09.89
Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel 37ter 22.07.87  
Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine 38 09.01.58 20.04.63
Maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse 39 09.01.58  
Affections dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques 40 09.01.58 26.02.99
Maladies engendrées par les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines 41 11.10.60 13.09.89
Surdités provoquées par les bruits lésionnels 42 20.04.63 12.01.95
Affections provoquées par l’aldéhyde formique et ses polymères 43 20.04.63 13.09.89
Sidérose 44 18.02.67 21.04.2000
Affections cancéreuses consécutives à l’inhalation de poussières ou de fumées d’oxyde de fer 44bis 23.12.92 21.04.2000
Infections d’origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E 45 18.02.67 29.07.99
Mycoses cutanées 46 18.02.67 06.05.88
Affections professionnelles provoquées par les bois 47 18.02.67 28.01.82
Troubles angioneurotiques professionnels provoqués par les vibrations d’outils manuels tableau abrogé  48
(cf. tableau n° 69)
19.07.80 Abrogé
Affections provoquées par les amines aliphatiques et alicycliques 49 09.11.72 28.01.82
Affections provoquées par la phénylhydrazine 50 09.11.72 28.01.82
Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants 51 09.11.72  
Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère 52 29.11.72 03.09.91
Affections dues aux rickettsies 53 09.11.72 06.05.88
Poliomyélite 54 09.11.72  
Affections professionnelles dues aux amibes 55 09.11.72 26.06.84
Rage professionnelle 56 09.11.72  
Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail 57 09.11.72 03.09.91
Affections professionnelles provoquées par le travail à haute température 58 09.11.72  
Intoxications professionnelles par l’hexane 59 02.03.73  
Intoxication professionnelle par le pentachlorophénol ou le pentachlorophénate de sodium 60 02.03.73  Abrogé
Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés 61 02.03.73  
Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques 62 02.03.73 06.02.83
Affections provoquées par les enzymes 63 02.03.73 13.09.89
Intoxication professionnelle par l’oxyde de carbone 64 03.05.74  
Lésions eczématiformes de mécanisme allergique 65 19.06.77 23.12.92
Affections respiratoires de mécanisme allergique 66 19.06.77 30.04.97
Lésions de la cloison nasale provoquées par les poussières de chlorure de potassium dans les mines de potasse et leurs dépendances 67 03.04.80  
Tularémie 68 03.04.80 06.05.88
Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes 69 19.07.80 06.11.95
Affections professionnelles provoquées par le Cobalt et ses composés 70 19.07.80
 07.03.2000
Affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt 70 bis 07.03.2000
Affections cancéreuses broncho-pulmonaires primitives causées par l’inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage 70 ter 07.03.2000
Affections oculaires dues au rayonnement thermique 71 19.09.82  
Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières 71bis 03.09.91  
Maladies résultant de l’exposition aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol 72 06.02.83  
Maladies professionnelles causées par l’antimoine et ses dérivés 73 06.02.83  
Affections professionnelles provoquées par le furfural et l’alcool furfurylique 74 26.06.84  
Affections professionnelles résultant de l’exposition au sélénium et ses dérivés minéraux 75 26.06.84  
Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires  contractées en milieu d’hospitalisation et d’hospitalisation à domicile 76 26.06.84 15.02.99
Périonyxis et onyxis 77 19.11.83 13.09.89
Affections provoquées par le chlorure de sodium dans les mines de sel et leur dépendances 78 19.11.83  
Lésions chroniques du ménisque 79 23.06.85 03.09.91
Kératoconjonctivites virales 80 23.06.85  
Affections malignes provoquées par le bis (chlorométhyle) éther 81 22.07.87  
Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle 82 22.07.87  
Lésions provoquées par les travaux effectués dans un milieu où la pression est inférieure à la pression atmosphérique et soumise à variations 83 22.07.87  
Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques, et leurs mélanges (white spirit, essences spéciales) ; dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; acétonitrile ; alcools, aldéhydes, cétone, esters, éthers dont le tétrahydrofurane, glycols et leurs éthers ; diméthylformamide, diméthylsulfoxyde 84 22.07.87  
Affections engendrée par l’un ou l’autre de ces produits : N-méthyl N-nitro ; N-nitrosoguanidine ; N-éthyl,N’nitro N-nitrosoguanidine ; N-méthyl N-nitrosourée ; N-éthyl N-nitrosourée 85 22.07.87  
Pasteurelloses  86 06.05.88  
Ornithose-psittacose 87 05.05.88  
Rouget du porc (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach) 88 06.05.88  
Affection provoquée par l’halothane 89 13.09.89  
Affections respiratoires consécutives à l’inhalation de poussières textiles végétales 90 13.09.89  
Bronchopneumopathies chroniques obstructives du mineur de charbon 91 23.12.92 23.12.92
Infections professionnelles à Streptococcus 92 12.01.95  
Infections professionnelles à Streptococcus suis (mines de charbon) 93 12.01.95  
Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer 94 22.05.96  
Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel) 95 30.04.97  
Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe hantavirus 96 15.02.99  
Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier 97 15.02.99  
Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes 98 15.02.99

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