Maladies professionnelles

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Tableau 16 bis : Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de houille et les suies de combustion du charbon

Date de création : 8 mai 1988
Dernière mise à jour : 10 novembre 1995

Désignation des maladies
Délai de prise en charge
Liste limitative des  travaux susceptibles de provoquer ces maladies
 – A –

Epithéliomas primitifs de la peau.   

20 ans
Travaux comportant la manipulation et l’emploi des goudrons, huiles et brais de houille. 

Travaux de ramonage et d’entretien de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion du charbon. 

– B –

Cancer broncho-pulmonaire primitif     

30 ans

(sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans). 
Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l’entretien des fours. 

Travaux exposant habituellement à l’inhalation ou à la manipulation des produits précités : 

Dans les usines à gaz ; 

Lors de la fabrication de l’aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).   

 Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d’acier mettant en oeuvre des “sables au noir” incorporant des brais ou des “noirs minéraux”

– C –

Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.   

30 ans 

(sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans).
Travaux comportant l’emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l’aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).