Leçon : Suivi post professionnel

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Pré-requis : aucun
Index : facteurs de risque, surveillance post professionnelle, fond d’action sanitaire et social.

Résumé : le suivi post professionnel a été institué par décret pour des sujets ayant été exposés à différentes nuisances cancérogènes listées. Ce suivi médical a lieu tous les deux ans et sa méthodologie est propre à chaque nuisance. La demande de suivi post professionnel est faite par le médecin traitant auprès du médecin conseil de la caisse primaire de sécurité sociale (CPAM). Si l’exposition aux risques est reconnue, la surveillance est prise en charge par le fond d’action sanitaire et social. Il s’agit de pathologie pour lesquelles les délais de survenue sont en général longs, après la mise à la retraite, essentiellement des cancers

Le suivi post professionnel a pour but de :
– diagnostiquer plus précocement les pathologies cancéreuses afin d’entraîner une amélioration pronostique
– d’améliorer les connaissances sur l’incidence des pathologies dans différents secteurs d’activité. La suppression de l’agent en cause, voire le renforcement des actions de prévention pourront s’imposer.
Il vise à renforcer parallèlement les obligations des entreprises afin d’évaluer régulièrement les risques (nature, durée, degré d’exposition) et de renforcer la prévention.

1 – Champs d’application :

La liste des agents cancérogènes visés (décret 23-3-93) concerne toute substance ou préparation pour laquelle l’étiquetage mentionne explicitement le caractère cancérogène (étiquetage R45 : peut causer le cancer et R49 : peut causer le cancer par inhalation) correspondant aux catégories I et II de l’Union Européenne. D’autres substances sont concernées par l’arrêté du 05/01/93 : les hydrocarbures aromatiques polycycliques (suie, goudron…), l’électroraffinage de nickel, les rayonnements ionisants (02/10/1986) et les poussières de bois (31/11/2001).

2 – Modalité de réalisation :

Les personnes peuvent demander à bénéficier de ce suivi post professionnel si elles sont inactives, demandeuses d’emploi ou retraitées. Celui-ci est accordé au vu de la production d’une attestation d’exposition remplie conjointement par l’employeur impliqué par la nuisance considérée et le médecin du travail.

Les modalités cliniques et paracliniques de la surveillance post professionnelle sont fonction du type de substance ou de produit. Sont ainsi visés les fibres d’amiante, les amines aromatiques, l’arsenic et dérivés, le chrome et dérivés, les poussières de bois, les rayonnements ionisants, les dérivés du nickel parmi les substances les plus fréquentes.

Les éléments médicaux du suivi post professionnel sont fournis au médecin choisi par le salarié comportant mention des dates des visites et résultat, les constatations cliniques, les résultats des examens complémentaires propres à la surveillance des cancérogènes.

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