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Nouveautés dans les TMP du régime général

Webmaster – 15/2/2003 à 21:19

Les tableaux modifiés ainsi que le nouveaux tableaux des maladies professionnelles sont accessible (ainsi que l’ensemble des tableaux des maladies professionnelles) sur UVMT à l’adresse suivante : http://www.uvmt.org/sections.php?op=viewarticle&artid=673

Les

tableaux 10ter et n° 2, 5, 8, 10, 10 bis, 11, 12, 13, 15 bis, 31, 33,
36, 37, 37 bis, 38, 41, 43, 47, 49, 50, 51, 62, 63, 65, 66 (qui s’appelle désormais : “Pneumopathies d’hypersensibilité”) , 73, 74, 82 et 84 des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale relatifs aux allergies respiratoires et cutanées ont été modifiés.

De nouveaux tableaux : les tableaux 49 bis et 66 bis ont été annexés.

Cerisay – 21/2/2003 à 21:29

Bravo à UVMT pour sa réactivité suite à la parution de ce décret sur les MP! Nous en avons ainsi connaissance avant nos interlocuteurs en entreprise. Comment faisions-nous avant UVMT ???