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Périodicité des visites médicales et des examens complémentaires en médecine du travail et lors du suivi post-professionnel

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Nuisance

Texte réglementaire

Fréquence des examens cliniques

Contenu des examens complémentaires

Suivi post - professionnel

Amiante Décret du 17 août 1977
Arrêté du 8 mars 1979
Arrêté du 13 décembre 1986
Arrêté du 28 février 1995
Examen clinique tous les ans au minimum pendant l’exposition

Examen clinique tous les deux ans en post professionnel

Après une absence de plus de 8 jours pour maladie

- Avant exposition : radiographie pulmonaire standard de face de moins d’un an, EFR
- En cours d’exposition : radiographie pulmonaire standard de face tous les deux ans, faite sous haute tension, EFR tous les deux ans
radiographie pulmonaire standard de face tous les deux ans +/- EFR
Amine aromatique Arrêté du 5 avril 1985
Arrêté du 28 février 1995
Tous les ans.

Tous les 6 mois si anomalie biologique.

Examen clinique tous les deux ans en post-professionnel
- A l’embauche : ECBU, recherche d’hématurie microscopique. Si exposition à des substances ayant également des propriétés toxiques pour le foie : NFS, méthémoglobinémie, ASAT, ALAT.
- Tous les 6 mois : ECBU, recherche d’hématurie microscopique. Si exposition à des substances ayant également des propriétés toxiques pour le foie : NFS, méthémoglobinémie, ASAT, ALAT.
- bandelette urinaire et ECBU tous les deux ans.
Arsenic et dérivés Décret du 16 novembre 1949
Arrêté du 18 novembre 1949
Arrêté du 28 février 1995
Examen clinique tous les 6 mois au moins.

Absence de plus d'une semaine pour maladie

Examen clinique tous les deux ans en post-professionnel (par un dermatologue si manipulation d’arsenic ou ses composés minéraux)


- si exposition par manipulation d’arsenic ou de ses composés minéraux : échographie abdominale de l’étage sus-mésocolique tous les deux ans
- si exposition par inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales, radiographie pulmonaire tous les deux ans.
Bis-chlorométhyméther Arrêté du 28 février 1995 Examen clinique tous les deux ans en post-professionnel - En post professionnel : -radiographie pulmonaire tous les deux ans.
Benzène Décret n° 66-450 du 20 juin 1966
Décret n° 86-269 du 13 février 1986
Arrêté du 1er mars
Arrêté du 6 juin 1987
Arrêté du 28 février 1995
- Examen clinique tous les six mois

- Examen clinique tous les deux ans en post-professionnel

- Lors de l’exposition : Hémoglobine , NFS, leucocytes, plaquettes tous les deux ans
- NFS, plaquettes tous les deux ans.
Bruit Art R. 232-8-4
Décret n° 88-405 du 21 avril 1988
Arrêté du 31 janvier 1989
Examen clinique annuel. - A l'embauche : contrôle audiométrique comportant : une audiométrie liminaire tonale en conduction aérienne et, en cas d'anomalie, un examen audiométrique complet, tonal et vocal avec conduction aérienne et osseuse.
- L'année suivante à l'affectation de poste : contrôle audiométrique tonal en conduction aérienne.
- Audiométrie tous les 3 ans si le niveau d’exposition sonore quotidienne est supérieur ou égal à 85 dB (A) mais inférieur à 90 dB (A) et si le niveau de crête est inférieur à 140 dB ;
- Audiométrie tous les 2 ans si le niveau d’exposition sonore quotidienne est supérieur ou égal à 00 dB (A) mais inférieur à 100 dB (A) ou si le niveau de crête est supérieur ou égal à 140 dB ;
- Audiométrie tous les ans si le niveau d’exposition quotidienne est supérieur ou égal à 100 dB (A).
Le médecin peut augmenter la fréquence des examens après toute affection intercurrente, toute maladie professionnelle, tout accident du travail, ainsi que s’il a la connaissance de la prise de certaines médications susceptibles d’altérer la fonction auditive.
Chariots automoteurs de manutention à conducteurs portés Arrêté du 30 juillet 1974 abrogé par l'arrêté du 2 décembre 1998
Circulaire n°14 SS du 15 avril 1976
Examen d'aptitude nécessaire à la formation à la conduite (l' examen psychotechnique demandé par le médecin du travail s'il l'estime nécessaire n'est plus mentionné dans le nouvel arrêté).
Chlorure de vinyle monomère Décret n° 80-203 du 12 mars 1980
Arrêté du 28 février 1995
Examen clinique tous les six mois

Examen clinique tous les deux ans en post-professionnel

- dosage des transaminases et échographie abdominale des l’étage sus-mésocolique tous les deux ans
Chrome Arrêté du 28 février 1995 Examen clinique tous les deux ans en post-professionnel - radiographie pulmonaire tous les deux ans
Peinture ou vernissage par pulvérisation Décret du 23 Août 1947
Arrêté du 11 Juillet 1977
Avant la mise au travail
Attestation un mois après l'embauchage.

Tous les 6 mois au moins

Plus si un ouvrier se déclare indisposé.

Après absence d'une semaine pour maladie.
Poussières de bois Arrêté du 28 février 1995 Examen clinique tous les deux ans par un ORL en post-professionnel
- radiographies pulmonaires et des sinus de la face, complétées éventuellement par 5 à 6 coupes frontales d’un scanner des sinus tous les deux ans.
Rayonnement
ionisants
Décret n°66-450 du 20 juin 1966
Décret n° 86-1103 du 2 octobre 1986 modifié par le décret n° 91-963 du 19 septembre 1991
Arrêté du 28 août 1991

Arrêté du 28 février 1995

- Examen clinique tous les 6 mois pour les travailleurs de catégorie A et tous les ans pour les travailleurs de catégorie B.
- En post professionnel, tous sujet ayant été surveillé au titre catégorie A (ou ex- D.A.T.) bénéficie d’un examen clinique et dermatologique tous les deux ans
- examen complémentaires spécialisés dont la périodicité et le choix sont laissés à l’appréciation du médecin du travail.
- examen hématologique et/ou radiographie pulmonaire lorsqu’une inhalation de substance radioactive aura été notifiée ou possible, comme notamment pour le radon, et/ou radiographies osseuses
Huiles minérales dérivées du pétrole Arrêté du 28 février 1995 - une consultation dermatologique tous les deux ans
Oxydes de fer
(dans les mines)
Arrêté du 28 février 1995 - examen clinique tous les deux ans.
- radiographie pulmonaire tous les deux ans.
Manganèse
(bioxyde de)
Circulaire TMO n°23 du 20 novembre 1957 - Tous les 3 mois.
Nickel Arrêté du 28 février 1995 - examen clinique par un ORL tous les deux ans.
- radiographies pulmonaires et des sinus de la face, complétées éventuellement par 5 à 6 coupes frontales d’un scanner des sinus tous les deux ans.
Nitrooguanides Arrêté du 28 février 1995 - consultation par un neurologue tous les deux ans.
Plomb Décret n° 88-120 du 1er février 1988
Arrêté du 15 septembre 1988
- Examen clinique tous les ans si la concentration est comprise entre 75 et 100 µg/m3/40 h ou le taux individuel de plombémie est compris entre 40 et 60 µg/100 ml de sang.

- Tous les 3 mois si la concentration est supérieure à 100 µg/m3/40h ou le taux individuel de plombémie est supérieur à 60 µg/100ml.

- Tous les 6 mois si la concentration est supérieure à 75 µg/m3/40h ou si la plombémie et supérieure à 40µg/100 lk de sang.

- L’examen est renouvelé est ramené à 3 mois si certains paramètres biologiques sont dépassés.
- La fréquence peut être augmentée à l’initiative du médecin du travail

- Plombémie annuelle si concentration atmosphérique < 75 µg/m3/40h et aucune plombémie annuelle > 40µg/100 ml de sang
- Plombémie ainsi que de l'ALA-U ou des PPZ érythrocytaires, hémoglobine par semestre si la concentration atmosphérique est comprise entre 75 et 100 µg/m3 ou que la plombémie est comprise entre 400 et 600 µg/l

- Plombémie ainsi que de l'ALA-U ou des PPZ érythrocytaires, hémoglobine par trimestre si la concentration atmosphérique est comprise entre 100 et 150 µg/m3 ou quand la plombémie est supérieure à 600 µg/l

Silice

Décret et arrêté du 10/04/1997 abrogeant le
décret n° 50-1289 du 16 octobre 1950 modifié par le décret du 11 juin 1963 et arrêté du 13 juin 1963.
Arrêté des ministres chargés du travail et de l'agriculture fixant les modalités de la surveillance médicale spéciale en attente.
Les donnés citées ici ne sont donc pas fixées par
la rêglementation.

- Examen clinique tous les ans

- Tous les 6 mois pour les travaux de perforation des roches ayant une teneur élevée en silice libre, dans le percement des tunnels et galeries, travaux de sablage exposant au dégagement de silice libre.

- Ces intervalles doivent être réduits de moitié pour les travailleurs reconnus aptes sous réserve.
- Examen radiologique du thorax à l’embauche et 6 mois après la mise au travail.

- Examen radiologique du thorax tous les ans.

- La fréquence peut être augmentée toute fois que le médecin du travail le trouvera utile.

Substances et préparations dangeureuses Décret n° 92-1261 du 3 décembre 1992 intégré dans les articles R 231-56 du Code du travail Tous les 6 mois.

Substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie
Dérivés aminés du diphényle.
Amino 4 diphényle (xénylarnine).
Benzidine et les dérivés suivants :
O-dianisidine (3,3' diméthoxybenzidine).
3,3 'dichlorobenzidine (0-dcb).
O-toluidine (3-3' diméthylbenzidine).
Colorants dérivés directs de la benzidine : noir 38, bleu 6 et brun 95.
Naphtylamines :
2-Naphtylamine (béta-naphtylamine).
Dérivés aminés du diphénylméthane :
Méthylène bis orthochloroaniline.
Aurarnine (N. N' rétraméthyldiamino 44' diphénylméthylèneimine).
Ditolyl bas (méthylène bis orthométhylaniline).
Divers :
O-toluidine.
M- et P- crésidine.
O-anisidine.
4 chloro O-phénylène diamine.
O-aminoazobenzène
P-diméthylaminobenzène

Arrêté du 5 avril 1985 Tous les ans.

Tous les 6 mois si anomalie biologique.
- A l’embauche : ECBU, recherche d’hématurie microscopique. Si exposition à des substances ayant également des propriétés toxiques pour le foie : NFS, méthémoglobinémie, ASAT, ALAT.
- Tous les 6 mois : ECBU, recherche d’hématurie microscopique. Si exposition à des substances ayant également des propriétés toxiques pour le foie : NFS, méthémoglobinémie, ASAT, ALAT.
Travaux sur écran de visualisation Décret n° 91-451 du 14 mai 1991 Tous les ans.

Si un patient se plaint.

- Examen préalable des yeux et de la vue.
- Examen ophtalmologique si le résultat des examens médicaux le rendent nécessaire.
Travail en milieu hyperbare Décret n° 90-277 du 28 mars 1990

Arrêté du 28 mars 1991

Examen clinique annuel

Examen clinique semestriel pour les travailleurs de plus de 40 ans
Après tout incident ou accident d’hyperbarie.

Lorsqu’un travailleur se déclare indisposé par le travail qu’il effectue.

L’examen médical de première affectation devra être renouvelé pour un travailleur qui, pendant quatre années consécutives, n’aura pas été affecté à des travaux sous pression et n’aura pas donc bénéficié d’un examen médical périodique.
- Examen préalable à la première affectation en milieu hyperbare : EFR avec mesure de la CV, du VEMS, ventilation maximale par minuet, courbe débit-volume de la consommation maximale d’oxygène, ECG 12 dérivations au repos et à l’effort, audiogramme avec une impédancemétrie, EEG avec stimulation lumineuse intermittente et hyperpnée, NFS, glycémie, uricémie, cholestérolémie totale, une triglycéridémie, albuminurie, recherche de sang dans les urines, téléthorax, radiographie des grosses articulations (hanche et épaule de face, genoux de profil avec un tiers inférieur du fémur et un tiers supérieur du tibia, un test de compression en caisson à une vitesse comprise entre 300 hectopascals (0,3 bars) et 3000 hectopascals (3 bars) par minute jusqu’à la pression relative minimale de 1200 hectopascals (1,2 bar)
- Même examens sauf EEG, épreuve d’effort sous maximale au cours de l’ECG, et radiographie des genoux pour hyperbaristes appartenant à la classe IA
- En rêgle générale, le test de compression en caisson et l’EEG ne seront pas renouvelés lors des examens périodiques.
Travail exposant aux gaz destinés aux opération de fumigation Décret n° 88-448 du 26 avril 1988 - Deux examens médicaux par an, dont l’un au moins au cours de la période où le travailleur est exposé au produit.
  

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