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Les Tableaux des Maladies Professionnelles du Régime Général N°1 à N°33

(9571 lectures)   Format imprimable




MALADIES

DU TABLEAU
DATE
DE CRÉATION
DERNIÈRE MISE A JOUR
Affections dues au plomb et à ses composés 1 27.10.19 03.09.91
Maladies professionnelles causées par le mercure 2 27.10.19 11.02.03
Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane 3 04.01.31 21.10.51
Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant 4 04.01.31 22.07.87
Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant 4bis 22.07.87  
Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore 5 04.01.30 11.02.03
Affections provoquées par les rayonnements ionisants 6 04.01.31 26.06.84
Tétanos professionnel 7 18.07.36 01.01.47
Affections causées par les ciments (aluminosilicates de calcium) 8 18.07.36 11.02.03
Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques 9 18.07.36 26.06.84
Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome 10 18.07.36 11.02.03
Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins 10bis 28.01.82 11.02.03
Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc 10ter 26.06.84 11.02.03
Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone 11 14.12.38 11.02.03
Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogènes suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène) 12 14.12.38 11.02.03
Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques 13 14.12.38 11.02.03
Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésols, dinoseb), par le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et par les dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil) 14 14.12.38 22.07.87
Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, et sulfonés 15 14.12.38 06.11.95
Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, et sulfonés et les produits en contenant à l’état libre 15bis 06.11.95 11.02.03
Lésion prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-Nitroso-dibutylamine et ses sels 15ter 06.11.95  
Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillations dites phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de houille et les suies de combustion du charbon 16 14.12.38 09.11.72
Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de houille et les suies de combustion du charbon 16bis 03.09.91 06.11.95
Dermatoses causées par l'action du sesquisulfure de phosphore 17 Abrogé 23.06.85
Charbon 18 14.12.38 18.02.67
Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses) 19 18.07.36 30.07.99
Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux 20 20.12.42 23.06.85
Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales 20bis 23.06.85 22.07.87
Cancer bronchique primitif provoqué par l’inhalation de poussières ou de vapeurs arseno-pyrites aurifères 20ter 30.04.97  
Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsénié 21 20.12.42 15.09.55
Sulfocarbonisme professionnel 22 18.07.45 15.09.55
Nystagmus professionnel 23 18.07.45  
Brucelloses professionnelles 24 18.07.45 28.01.82
Pneumoconioses consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre 25 03.08.45 07.03.2000
Affections non pneumoconiotiques dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre 25bis
(cf. tableau n° 25)
23.12.92 Abrogé
Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle 26 19.03.48 15.09.55
Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle 27 19.03.48 15.09.55
Ankylostomose professionnelle 28 11.02.49  
Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique 29 11.02.49 19.06.77
Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante 30 03.08.45 21.04.2000
Cancers broncho-pulmonaires provoqués par l’inhalation de poussières d’amiante 30bis 22.05.96 21.04.2000
Maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides, notamment la streptomycine, par la néomycine et ses sels 31 02.09.50 11.02.03
Affections professionnelles provoquées par le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux 32 21.10.51  
Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés 33 21.10.51 11.02.03

  

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