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Tableau N° 42 du régime général : Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels

(6444 lectures)   Format imprimable



Date de création : 20 avril 1963
Dernière mise à jour : 25 septembre 2003

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

Hypoacousie de perception par lésion cochléaire irréversible accompagnée d'acouphènes.

Cette hypoacousie est caractérisée par un déficit audiométrique bilatéral, le plus souvent symétrique et affectant préférentiellement les fréquence élevées.

Le diagnostic de cette hypoacousie est établi :
- par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ;
- en cas de non concordance : par une impédancemétrie et recherche de réflexe stapédien ou, à défaut, par l'étude du suivi audiométrique professionnel.

Ces examens doivent être réalisés en cabine insonorisée, avec un audiomètre calibré.

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB. Ce déficit est la moyenne des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1000, 2000 et 4000 Hertz.

Aucune aggravation de la surdité professionnelle ne peut être prise en compte, sauf en cas de nouvelle exposition au bruit lésionnel.

1 an
 (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à trente jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques).

Exposition au bruit lésionnels provoqués par :
1. les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tel que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ;
- l'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation ;
2. le câblage, le toronnage et le bobinage de fils d'acier ;
3.
l'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques ;
4. la manutention mécanisée de récipients métalliques ;
5.
les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage ;
6.
le tissage sur métiers ou machines à tisser ;
-
les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuse, moulineuses, bobineuses de fibres textiles ;
7.
la mise au point, les essais et l'utilisation des propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions différentes de la pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques de puissance comprise entre 11 kW et 55 kW s'ils fonctionnent à plus de 2360 tours par minute, de ceux dont la puissance est comprise entre 55 kW et 220 kW s'ils fonctionnent à plus de 1320 tours par minute et ceux dont la puissance dépasse 220 kW ;
8.
l'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs ;
9.
l'utilisation de pistolets de scellement ;
10.
le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux ;
11.
les procédés industriels de séchage des matières organiques par ventilation ;
12.
l'abattage, le tronçonnage et l'ébranchage mécaniques des arbres ;
13.
l'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses, ponceuses, clouteuse ;
14.
l'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains ;
15.
le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc ;
16.
le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique ;
17.
la fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton
18.
l'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton et de produits réfractaires.
19. Les travaux de mesurage des niveaux sonores et essais de réparation des dispositifs d'émission sonore ;
20.
les travaux de moulage sur machines à secousses et de décochage sur grilles vibrantes ;
21.
la fusion en four industriel par arcs électriques ;
22.
les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte d'aérodromes et d'aéroports ;
23.
l'exposition à la composante audible dans les travaux de soudage et d'usinage par ultrasons des matières plastiques.
24. Les travaux suivants dans l'industrie agroalimentaire :
- l'abattage et l'éviscération des volailles, des porcs et des bovins ;
- le plumage des volailles;
- l'emboîtage de conserves alimentaires ;
- le malaxage, la coupe, le sciage, le broyage, la compression de produits alimentaires.
25. Meulage par presse à injection de pièces en alliagemétalliques.
  

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