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cas cliniques |
Discipline : Médecine et Santé au Travail
Module : Environnement professionnel et santé. Prévention des
risques professionnels. Organisation de la Médecine du Travail (Item
n°108)
Cours : Pronostic médical et socio-professionnel.
Question : 108
Leçon
: Aptitude
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Pré-requis : aucun
Index : aptitude, inaptitude, reconversion, prévention
technique, reconversion
Bibliographie :
Résumé : L’aptitude d’un sujet
à un poste de travail est établie par le médecin au
travail en confrontant l’état de santé du salarié
aux exigences du poste de travail.
1- Objectif
:
L’aptitude cherche à s’assurer que chaque salarié
a les capacités physiques et mentales nécessaires aux exigences
de son poste de travail. Pour réaliser cette mission, les médecins
du travail réalisent des études de poste pour connaître
les risques (chimiques, physiques, biologiques, psychosensoriels…).
Ces données sont confrontées à l’état
de santé de chaque salarié qui est apprécié
lors des visites médicales.
L’aptitude, en processus d’embauche, n’a pas pour objectif
de sélectionner, parmi plusieurs postulants, la personne la plus
apte physiquement ou mentalement ; ce type de sélection est totalement
contraire à l’éthique de la Médecine du Travail
qui vise avant tout à ce que les conditions de travail soient adaptées
au plus grand nombre d’individus. Dans les cas où les risques
sont insuffisamment maîtrisés et les contraintes trop élevées,
le médecin du travail demande un traitement de ces situations.
2 - Circonstances de détermination de l’aptitude :
Le médecin du travail établit une fiche d’aptitude en
double exemplaire, avec un exemplaire pour le salarié et un pour
l’employeur, à l’issue de chacun des examens médicaux
réglementaires :
- à l’embauche
- lors des visites périodiques
- après un arrêt de travail pour AT (arrêt supérieur
à 8 jours) ou MP (quelle que soit la durée de l’arrêt)
- après toute absence médicale de plus de trois semaines.
L’avis d’aptitude est donné par écrit, sans renseignement
médical et propose si nécessaire des aménagements de
poste.
3- Avis d’aptitude
restrictive :
La restriction d’aptitude indiquée par le médecin du
travail a pour objet d’exclure les situations de travail dangereuses
pour la sécurité et la santé du salarié. Il
s’agit d’une formulation qui vise un poste de travail ou certaines
nuisances de ce poste. En aucun cas, il ne doit s'agir d’une inaptitude
à toute forme de travail : « Inapte à tel poste ou à telle nuisance
du poste de travail, mais apte à telle ou telle situation de travail
». Ceci indique clairement la responsabilité des expositions
dans la démarche. Si une inaptitude au poste est faite sous réserve,
il faut donner des précisions et la durée de la réserve.
Enfin, il peut s’agir d’une inaptitude temporaire ou définitive/partielle
ou totale qu’il faut argumenter.
5- Conséquences
d’une restriction d’aptitude :
- En premier lieu si la restriction d’aptitude dépend du poste,
le médecin du Travail doit proposer des aménagements de poste
ou de mutation dans l’entreprise. Il essayera de trouver des partenaires
pour améliorer les conditions de travail du poste
- L’inaptitude définitive ne peut être déterminée
qu’après avis du médecin du travail avec des examens
complémentaires et deux examens médicaux à quinze jours
d’intervalle, permettant pendant ce temps l’étude du
poste.
- Le salarié dispose comme l’employeur d’une possibilité
de recours auprès de l’inspection du travail qui prend l’avis
de l’inspection médicale régionale du travail.
Les conséquences d’une inaptitude sont un reclassement, et
en cas d’impossibilité de trouver une nouveau poste conforme,
le licenciement.
