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Tableau
16 bis : Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille,
les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites
phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques),
les brais de houille et les suies de combustion du charbon
Date de création : 8 mai
1988
Dernière mise à jour : 10 novembre 1995
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Désignation des maladies
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Délai de prise en
charge
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Liste limitative
des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
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- A -
Epithéliomas primitifs de la peau.
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20 ans
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Travaux comportant
la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille.
Travaux de ramonage et d'entretien
de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion du
charbon.
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- B -
Cancer broncho-pulmonaire primitif
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30 ans
(sous réserve d'une durée d'exposition
de 10 ans). |
Travaux
du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien
des fours.
Travaux exposant habituellement
à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités :
Dans les usines à gaz ;
Lors de la fabrication de l'aluminium
par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).
Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant
en oeuvre des "sables au noir" incorporant des brais ou
des "noirs minéraux"
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- C -
Tumeurs bénignes ou malignes de la
vessie.
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30 ans
(sous réserve d'une durée d'exposition
de 10 ans). |
Travaux comportant
l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication
de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé
Söderberg). |
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